Conseil d Agglomération du 14 décembre 2017




DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-220DELEGATION D'ATTRIBUTIONS AU PRESIDENT : compte-rendu des actions en justice - Délibération - (sans annexe)21/12/2017
2017-CC-221DESIGNATION DES LIEUX DE TENUE DES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN 2018 - Délibération - (sans annexe)21/12/2017

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-204GESTION DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE HAGUENAU : lancement d'une procédure de délégation de service public - Délibération - Annexe21/12/2017
2017-CC-205PERISCOLAIRE DU TERRITOIRE DE BISCHWILLER : avenant n° 1 au contrat d'affermage - Délibération - Annexe21/12/2017

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-196TRANSFERT DES LIGNES INTERURBAINES DE TRANSPORT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU : conventionnement avec la Région Grand Est - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/2017
2017-CC-197MISE EN OEUVRE D'UNE CHARTE DES STANDARDS ET DES CHOIX D'AMENAGEMENT - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe21/12/2017

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-206BUDGET PRINCIPAL 2017 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe21/12/2017
2017-CC-207BUDGET ANNEXE DU SERVICE DES ORDURES MENAGERES 2017 : décision modificative - Délibération - Annexe21/12/2017
2017-CC-208BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT 2017 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe21/12/2017
2017-CC-209BUDGET ANNEXE DU SERVICE DU TRANSPORT 2017 : décision modificative - Délibération - Annexe21/12/2017
2017-CC-210BUDGET ANNEXE DE LA ZA DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE BISCHWILLER, PARC D'ACTIVITE DES COUTURIERS 2017 : décision modificative - Délibération - Annexe21/12/2017
2017-CC-211BUDGET ANNEXE DE LA ZA NORD BRUMATH II 2017 : décision modificative - Délibération - Annexe21/12/2017
2017-CC-212BUDGET ANNEXE DE LA PLATEFORME DEPARTEMENTALE D'ACTIVTES DE BRUMATH 2017 : décision modificative - Délibération - Annexe21/12/2017
2017-CC-213BUDGET ANNEXE DE LA VOIE DE LIAISON SUD 2017 : décision modificative - Délibération - Annexe21/12/2017
2017-CC-214IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES : fixation des durées d'amortissement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe21/12/2017
2017-CC-215FINANCES COMMUNAUTAIRES : engagement, liquidation et mandatement de certaines dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2018 - Délibération - (sans annexe)21/12/2017
2017-CC-216SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2018 : versement d'une avance avant le vote du budget primitif 2018 - Délibération - (sans annexe)21/12/2017
2017-CC-217TARIFS COMMUNAUTAIRES : actualisation à compter du 1er janvier 2018 - Délibération - Annexe21/12/2017
2017-CC-218TERRITOIRES A ENERGIE POSITIVE POUR LA CROISSANCE VERTE : conventions de financement - Délibération - (sans annexe)21/12/2017

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-198PLAN LOCAL D'URBANISME DE NIEDERSCHAEFFOLSHEIM : approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/2017
2017-CC-199PLAN LOCAL D'URBANISME DE NIEDERSCHAEFFOLSHEIM : instauration du droit de préemption urbain - Délibération - Annexe21/12/2017
2017-CC-200PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME D'OLWISHEIM : débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Délibération - Annexe21/12/2017
2017-CC-201PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE VAL DE MODER : prescription de la révision n°1 - Délibération - (sans annexe)21/12/2017
2017-CC-202TRANSFERT DU FONCIER LIE A LA COMPETENCE "CREATION, AMENAGEMENT, ENTRETIEN ET GESTION DES ZONES D'ACTIVITE" : commune du Val de Moder - Délibération - Annexe21/12/2017
2017-CC-203PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL : lancement de l'élaboration - Délibération - Annexe21/12/2017

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-219PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : conventions de mise à disposition de personnel - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe21/12/2017

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-194CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)21/12/2017
2017-CC-195CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 9 novembre 2017 - Délibération - Annexe21/12/2017